Mentions légales

Le contenu et la présentation de ce site constitue une œuvre protégée par les législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés.

La structure générale de ce site, ainsi que les graphismes, logos, images animées ou fixes, vidéos, dessins, photographies, textes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Alice Barboux, et celle des entreprises avec lesquelles Alice Barboux a travaillé.

Toute reproduction non autorisée serait une contrefaçon à l’égard de Alice Barboux et des entreprises concernées, sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, punie de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende.

Toute utilisation partielle ou totale, modification, ou insertion dans une autre création, est strictement interdite et devrait être expressément autorisée par les entreprises propriétaires et par Alice Barboux au titre du droit moral des auteurs.

    EXPLOITATION DU SITE

Alice Barboux, designer graphiste immatriculée auprès du RCS de Créteil

Code NAF : 7410Z

Numéro de SIREN : 877 982 959

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

    CONCEPTION, CRÉATION

Alice Barboux - ab graphics - www.abarboux.graphics

    COOKIES

La navi­­ga­­tion sur le site www.abarboux.graphics est suscep­­tible de provoquer l’ins­­tal­­la­­tion de cookie(s) sur l’or­­di­­na­­teur de l’uti­­li­­sa­­teur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’iden­­ti­­fi­­ca­­tion de l’uti­­li­­sa­­teur, mais qui enre­­gistre des infor­­ma­­tions rela­­tives à la navi­­ga­­tion d’un ordi­­na­­teur sur un site. Les données ainsi obte­­nues visent à faci­­li­­ter la navi­­ga­­tion ulté­­rieure sur le site, et ont égale­­ment voca­­tion à permettre diverses mesures de fréquen­­ta­­tion.

Tout litige en rela­­tion avec l’uti­­li­­sa­­tion du site www.abarboux.graphics est soumis au droit français. Il est fait attri­­bu­­tion exclu­­sive de juri­­dic­­tion aux tribu­­naux compé­­tents de Rouen.

    HÉBERGEMENT

ovh.com
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

© 2020 par Alice Barboux - Designer graphique - Web designer - Motion designer

Mentions Légales